Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUN CONSORTIUM
M. Bruno SAUTTER
M. Ludovic ROUDY

Numéro de dépôt :
3938972
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/08/2022
FUN CONSORTIUM de Bruno SAUTTER

Présentation de la marque FUN CONSORTIUM

Déposée le 3 août 2012 par monsieur Bruno SAUTTER et monsieur Ludovic ROUDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FUN CONSORTIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Les déposants sont monsieur Bruno SAUTTER domicilié(e) 20 rue saint nicolas - 75012 - Paris - France et monsieur Ludovic ROUDY domicilié(e) 14 rue de la Grange Batelière - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno SAUTTER domicilié(e) 20 rue saint nicolas - 75012 - Paris - France.

La marque FUN CONSORTIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUN CONSORTIUM est expirée depuis le 3 août 2022.

Bruno SAUTTER a également déposé les autres marques suivantes : une arme dans ma chaussette , Tat' & Play! , Power Tattoo , POWER TATTOO LE TATOO QUI SE JOUE , the 7th continent , SERIOUS POULP , a weapon in my sock


M. Bruno SAUTTER - 20 rue saint nicolas - 75012 - Paris - France

M. Ludovic ROUDY - 14 rue de la Grange Batelière - 75009 - Paris - France


M. Bruno SAUTTER - 20 rue saint nicolas - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 24 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593247 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-24

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.